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Plan de fréquence FM 2009

Plan de fréquence FM 2009. FM 2009 - Procédure d'attribution des fréquences - Appel d'offres complémentaire. En date du 17 juin 2008, à la clôture dun premier appel doffres. Relatif à lattribution des radiofréquences destinées à la radiodiffusion sonore hertzienne terrestre en mode analogique en Communauté française de Belgique, lancé par les arrêtés du 21 décembre 2007 publiés le 22 janvier 2008, le Conseil supérieur de l...Le Service général de lAudiovisuel et des Multimédias. Du Ministère de la...

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Plan de fréquence FM 2009. FM 2009 - Procédure d'attribution des fréquences - Appel d'offres complémentaire. En date du 17 juin 2008, à la clôture dun premier appel doffres. Relatif à lattribution des radiofréquences destinées à la radiodiffusion sonore hertzienne terrestre en mode analogique en Communauté française de Belgique, lancé par les arrêtés du 21 décembre 2007 publiés le 22 janvier 2008, le Conseil supérieur de l...Le Service général de lAudiovisuel et des Multimédias. Du Ministère de la...

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1 inclus ;

2 inclus

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Plan de fréquence FM 2009. FM 2009 - Procédure d'attribution des fréquences - Appel d'offres complémentaire. En date du 17 juin 2008, à la clôture dun premier appel doffres. Relatif à lattribution des radiofréquences destinées à la radiodiffusion sonore hertzienne terrestre en mode analogique en Communauté française de Belgique, lancé par les arrêtés du 21 décembre 2007 publiés le 22 janvier 2008, le Conseil supérieur de l...Le Service général de lAudiovisuel et des Multimédias. Du Ministère de la...

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Conseil supérieur de l'audiovisuel : Complément au Règlement d'ordre intérieur du CSA - Procédure plan de fréquence

http://fm2009.csa.be/documents/show/774

Plus de thèmes . Complément au Règlement d'ordre intérieur du CSA - Procédure plan de fréquence. Date de référence : 24 janvier 2008. CSA 20080124 ROI plan de frequence.pdf. Document] Règlement de l'assemblée plénière du CSA. 27 mai 2013 - Classé sous Textes réglementaires R.O.I. du CSA. Brève] Plan de fréquences FM - Publication d'un Règlement d'ordre intérieur et d'une Recommandation. Dernière mise à jour le 09 mars 2011. Informations sur les éditeurs de services. Articles, exposés et contributions.

2

Conseil supérieur de l'audiovisuel : Document de questions et réponses à l'appel d'offre FM2009

http://fm2009.csa.be/documents/show/1067

Plus de thèmes . Document de questions et réponses à l'appel d'offre FM2009. Date de référence : 24 août 2009. 20090824 questions reponses FM2009.pdf. Dernière mise à jour le 09 mars 2011. Informations sur les éditeurs de services. Articles, exposés et contributions. Le CSA est l’autorité administrative indépendante chargée de la régulation du secteur audiovisuel de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Belgique). Collège d'autorisaton et de contrôle. Travaux du Collège d'avis. Collection Etudes and Recherche.

3

Conseil supérieur de l'audiovisuel : Formulaire de demande d'autorisation : éditeurs de services de radiodiffusion sonore réseau et radios indépendantes

http://fm2009.csa.be/documents/show/1053

Plus de thèmes . Formulaire de demande d'autorisation : éditeurs de services de radiodiffusion sonore réseau et radios indépendantes. Date de référence : 24 juillet 2009. GOUV 20090527 formulaire fm2009.doc. Document] Arrêté fixant une liste de radiofréquences assignables aux éditeurs de services pour la diffusion de service de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre. 24 juillet 2009 - Classé sous Textes réglementaires Arrêtés. Dernière mise à jour le 24 juillet 2009.

4

Conseil supérieur de l'audiovisuel : Avis relatif aux cahiers des charges en vue de l'attribution des fréquences radio

http://fm2009.csa.be/documents/show/674

Collège d'autorisation et de contrôle. Plus de thèmes . Avis relatif aux cahiers des charges en vue de l'attribution des fréquences radio. Date de référence : 29 août 2007. CAC 20070829 avis appeloffres FM.pdf. Brève] Plan de fréquences radio : avis du CSA sur les cahiers des charges. Dernière mise à jour le 09 mars 2011. Conférence des régulateurs des communications électroniques (CRC). Collège d'autorisation et de contrôle. Collège de la publicité (- 2003). Informations sur les éditeurs de services.

5

Conseil supérieur de l'audiovisuel : Recommandation relative à la diversité et à l’équilibre des formats de radios dans le traitement des offres en application de l’article 56 alinéa 2 du décret sur les services de médias audiovisuels

http://fm2009.csa.be/documents/show/1056

Collège d'autorisation et de contrôle. Plus de thèmes . Recommandation relative à la diversité et à l’équilibre des formats de radios dans le traitement des offres en application de l’article 56 alinéa 2 du décret sur les services de médias audiovisuels. Date de référence : 25 juin 2009. Thèmes : plan de fréquences. CAC 20090625 recommandation diversite radio.pdf. 24 juillet 2009 - Classé sous Textes réglementaires Arrêtés. 24 juillet 2009 - Classé sous Textes réglementaires Arrêtés. Conférence des régul...

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Conseil supérieur de l'audiovisuel : Appel d'offres FM 2014

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Plus de thèmes . Appel d'offres FM 2014. La date ultime de remise des candidatures est donc fixée au. Dimanche 6 avril 2014. Le cachet de la poste faisant foi, le dossier de candidature doit être envoyé au plus tard le vendredi 4 avril ou le samedi 5 avril 2014. Le Service général de lAudiovisuel et des Multimédias. Du Ministère de la Communauté française ainsi que le Conseil supérieur de laudiovisuel. Documents de référence. Caractéristiques techniques de la fréquence. Arrêté du Gouvernemen...Arrê...

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Conseil supérieur de l'audiovisuel : Appel d'offres FM 2012

http://fm.csa.be/pages/162

Plus de thèmes . Appel d'offres FM 2012. Mardi 6 novembre 2012. Le Service général de lAudiovisuel et des Multimédias. Du Ministère de la Communauté française ainsi que le Conseil supérieur de laudiovisuel. Documents de référence. Arrêté fixant lappel doffres pour lattribution de radiofréquences. Formulaire de réponse à lappel doffre au format Microsoft Word (.doc). Le présent appel doffres nentraîne pas de modification du cadastre des radiofréquences. Arrêté du Gouvernement de la Communaut&...Arrê...

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